Financement des établissements de santé : lexique

a

AC
Aide à la Contractualisation
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ALD
Affection de Longue Durée
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AME
Aide Médicale d’État
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AMESU
Aide Médicale État Soins Urgents
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ANAP
Agence Nationale d’Appui à la Performance
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AP-HM
Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille
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AP-HP
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
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APE
Administration de Produits et Prestations en Environnement Hospitalier
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ARH
Agence Régionale de l’Hospitalisation
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ARS
Agence Régionale de Santé
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ATIH
Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation
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ATU (forfait)
Accueil et Traitement des Urgences
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ATU (médicaments)
Autorisation Temporaire d’Utilisation
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c

CAPI
Contrat d’Amélioration des Pratiques Professionnelles
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CAQCS
Contrats d’Amélioration de la Qualité et la Coordination des Soins
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CAS
Catégorie d’Activités de Soins
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CBU
Contrat de Bon Usage des médicaments
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CCAM
Classification Commune des Actes Médicaux
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CCLIN
Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales
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CdARR
Catalogue des Activité de Rééducation – Réadaptation
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CIC
Centre d’Investigation Clinique
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CLCC
Centre de Lutte Contre le Cancer
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CMA
CoMorbidités Associées
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CMD
Catégorie Majeure de Diagnostic
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CMU
Couverture Maladie Universelle
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CMUC
Couverture Maladie Universelle Complémentaire
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CMUC
Couverture Maladie Universelle Complémentaire
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CNAM ou CNAMTS
Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
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CPAM
Caisse Primaire d’Assurance Maladie
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CPOM
Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens
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CPP
Contrats des Pratiques Professionnelles
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CRAM
Caisse Régionale d’Assurance Maladie
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CRP
Compte de Résultat Principal
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CSP
Code de la Santé Publique
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CSS
Code de la Sécurité Sociale
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d

DAC
Dotation Annuelle Complémentaire
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DADS
Déclaration Annuelle des Données Sociales
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DAF
Dotation Annuelle de Financement
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DG(F)
Dotation Globale (de Fonctionnement)
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DGOS (ex-DHOS)
Direction Générale de l’Offre de Soins
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DGS
Direction Générale de la Santé
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DHOS
Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation de Soins
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DMI
Dispositifs Médicaux Implantables
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DMS
Durée Moyenne de Séjour
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DREES
Direction de la Recherche, des Études et de l’Évaluation des Statistiques (ministère de l’Emploi et de la Solidarité) - a succédé au SESI
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DSS
Direction de la Sécurité Sociale
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DUS
Département des Urgences Sanitaires
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e

EBNL
Établissement à But Non Lucratif
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EMSP
Équipe Mobile de Soins Palliatifs
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ENCC
Étude Nationale de Coûts à méthodologie Commune
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EPRD
État des Prévisions de Recettes et de Dépenses
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EPS
Établissement Public de Santé
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f

FAU
Forfait Accueil des Urgences
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FEHAP
Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne
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FFM
Forfait de petit Matériel
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FHF
Fédération Hospitalière de France
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FHP
Fédération de l’Hospitalisation Privée
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FIDES
Facturation Individuelle Des Établissements de Santé
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FINESS
Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux
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FIQCS
Fonds d’Intervention pour la Qualité et la Coordination des Soins
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FIR
Fonds d’Intervention Régionale
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FJH
Forfait Journalier Hospitalier
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FMESPP
Fonds de Modernisation des Établissements de Santé Publics et Privés
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FNCLCC
Fédération Nationale des Centres de Lutte Contre le Cancer (voir UNICANCER)
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FPO
Forfait Prélèvement d’Organes
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g

GHM
Groupe Homogène de Malades
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GHS
Groupe Homogène de Séjours
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GHT
Groupe Homogène de Tarifs
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GMSIH
Groupement pour la Modernisation du Système d’Information Hospitalier
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h

HAD
Hospitalisation à Domicile
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HAS
Haute Autorité de Santé
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HCAAM
Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie
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HCL
Hospices Civils de Lyon
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HN
Hors Nomenclature (actes)
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HPST
Loi portant réforme de l’Hôpital et relative aux Patients, à la Santé et aux Territoires
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i

IGAS
Inspection Générale des Affaires Sociales
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INSERM
Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale
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INVS
Institut National de Veille Sanitaire
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l

LFSS
Loi de Financement de la Sécurité Sociale
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LFSS
Loi de Financement de la Sécurité Sociale
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Loi HPST
Loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires
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LPP
Liste des Produits et Prestations
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m

MAINH
Mission nationale d’Appui à l’Investissement Hospitalier
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MCO
Médecine, Chirurgie, Obstétrique
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MEAH
Mission nationale d’Expertise et d’Audit Hospitaliers
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MERRI
Missions d’Enseignement, de Recherche, de Référence et d’Innovation
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MIG
Missions d’Intérêt Général
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MIGAC
Missions d’Intérêt Général et Aide à la Contractualisation
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MO
Molécules Onéreuses
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MSA
Mutualité Sociale Agricole
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MSP
Mission de Service Public
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MT2A
Mission Tarification à l’Activité
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n

NABM
Nomenclature des Actes de Biologie Médicale
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NGAP
Nomenclature Générale des Actes Professionnels
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NRBC
(risques) Nucléaire, Radiologique, Biologique, Chimique
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o

ONDAM
Objectifs Nationaux de Dépense de l’Assurance Maladie
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OQN
Objectif Quantifié National
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p

PASS
Permanence d’Accès aux Soins de Santé
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PDSH
Permanence Des Soins Hospitalière (qualifiée de MSP par la loi HPST)
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PGFP
Plan Global de Financement Pluriannuel
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PGFP
Plan Global de Financement Pluriannuel
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PH
Praticien Hospitalier
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PHRC
Programme Hospitalier de Recherche Clinique
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PLFSS
Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale
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PMSI
Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information
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POSU
Pôle Spécialisé d’Accueil et de Traitement des Urgences
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PSPH
Participant au Service Public Hospitalier
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PTHS
Plateau Technique Hautement Spécialisé
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PU-PH
Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers
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PUI
Pharmacie à Usage Intérieur
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r

RSS
Résumé de Sortie Standardisée
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RTC
Retraitement Comptable
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RUM
Résumé d’Unité Médicale
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s

SAMU
Service d’Aide Médicale Urgente
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SAU
Service d’Accueil des Urgences
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SE
forfait Sécurité Environnement
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Service Mobile d’Urgence et de Réanimation
Schéma Régional de l’Organisation des Soins
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SIGAPS
Système d’Interrogation, de Gestion et d’Analyse des Publications Scientifiques
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SIGREC
Système d’Information et de Gestion de la Recherche et des Essais Cliniques
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SMUR
Service Mobile d’Urgence et de Réanimation
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SSR
Soins de Suite et de Réadaptation
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t

T2A
Tarification A l’Activité
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TJP
Tarif Journalier de Prestation
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TM
Ticket Modérateur
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TPER
Tableau Prévisionnel des Effectifs Rémunérés
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u

UCSA
Unité de Consultations et de Soins Ambulatoires
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UFR
Unité de Formation et de Recherche
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UHCD
Unité d’Hospitalisation de Courte Durée
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UNCAM
Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie
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UNICANCER
ex-FNCLCC
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UPATOU
Unité de Proximité d’Accueil, de Traitement et d’Orientation des Urgences
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URCAM
Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie
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